Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JT-CAT
Numéro de dépôt :
1608525
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque JT-CAT
Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ATOUT CONNEXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JT-CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JT-CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JT-CAT est expirée depuis le 7 mars 2000.
ATOUT CONNEXION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03